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Politique intégrée maritime et littorale
 

PROJET - Stratégie de la Façade Maritime -

Le document principal synthétique.

Annexes :
1° Description détaillée des activités

2° Synthèses des rapports scientifiques et techniques

3° Définition du Bon État Écologique

4° Coûts de la dégradation

5° Fiches descriptives des objectifs particuliers socio-économiques

6° Fiches descriptives et tableau des objectifs particuliers environnementaux

7° Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux (
art. L.219-12 et L.219- 14 du Code de l’environnement)

8° Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations